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Le sous-menu "Le Code" comprend 6 listes d’informations :

  • « Sommaire du Code » : Il énonce, dans l’ordre alphabétique, toutes les rubriques du Code. Il renvoie à la rubrique, après avoir choisi la catégorie concernée ;
  • « Les textes du Code » : Il permet de connaître la liste de tous les textes consolidés utilisés pour la rédaction du Code. Un clic sur un texte renvoie toujours au début de la rubrique dans laquelle il est inséré ;
  • « Sommaire de la rubrique » : Il liste les différents chapitres de la rubrique. Un clic sur un chapitre renvoie aux articles insérés dans ledit chapitre ;
    Présentation des sommaires du Code des fonctions publiques

  • « Les textes du thème » : Il répertorie la liste de tous les textes consolidés utilisés pour la rédaction d’un thème, tous versants confondus. Un clic sur un texte renvoie toujours au début de la rubrique dans laquelle il est inséré ;
    Les textes du thèmes

  • « Les textes de la rubrique» : Il présente tous les textes consolidés utilisés pour la rédaction de la rubrique. Un clic sur un texte donne la date de consolidation du texte, et parfois, les numéros d’articles dudit texte insérés dans la rubrique ;
    Textes de la rubrique

  • « L'index rubrique » : Dans les paragraphes de commentaires d'une rubrique, il est fréquent que la rédaction du commentaire renvoie à une autre rubrique. Pour connaître l’ensemble de ces renvois, il suffit de cliquer sur le bouton en bas de chaque rubrique.
    Index rubrique

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